Fiscalité automobile 2024 : décryptage des malus écologique et malus au poids
Dans les coulisses du projet de loi de finances 2024 et de la fameuse "loi industrie verte", le gouvernement français s'apprête à déployer un ensemble de réformes spectaculaires qui ne passeront pas inaperçues dans le monde automobile. Une fois de plus, l'heure est venue de renforcer les règles entourant les taxes écologiques, ce qui se traduira par une facture plus lourde pour les automobilistes concernés.
Comme nous l'avons déjà observé avec l'évolution du malus écologique en 2023, l'année 2024 s'annonce tout aussi impitoyable. Le barème du malus écologique sera remodelé de manière à décourager fermement les acquéreurs potentiels de véhicules émettant des quantités excessives de CO2, avec une attention particulière portée sur les véhicules thermiques.
Trouvotto décortique les changements imminents qui affecteront le paysage automobile en France l'an prochain.
Malus écologique : des mesures draconiennes
Depuis son avènement en 2008, le malus écologique, également connu sous le nom de malus CO2 a occupé le devant de la scène automobile en France en tant que taxe punitive destinée à freiner l'acquisition de véhicules neufs particulièrement polluants. C'est dans l'optique de se conformer aux normes émergentes sur les émissions de dioxyde de carbone que cette mesure a été instaurée.
Le malus écologique se trouve au cœur du dispositif de taxation automobile français. Son calcul repose sur le taux d'émissions de CO2 par kilomètre parcouru, incitant ainsi les consommateurs à se tourner vers des véhicules plus respectueux de l'environnement.
En 2023, le seuil de taxation était fixé à 122 grammes de CO2 par kilomètre, un chiffre qui tombe à 118 grammes pour l'année à venir. Ce seuil abaissé signifie que de nombreux véhicules qui étaient jusqu'alors exonérés se verront désormais soumis à cette taxe.
En parallèle, le plafond de la taxe prend de la hauteur, passant de 50 000 euros en 2023 à 60 000 euros en 2024 pour les véhicules émettant plus de 193 grammes de CO2 par kilomètre. Cette hausse significative du plafond a pour conséquence de rendre les voitures fortement émettrices de CO2 nettement plus coûteuses.
En 2023, la taxe du malus ne pouvait excéder 50% du prix de vente du véhicule, une limite qui disparaîtra à partir du 1er janvier 2024. Cette suppression de la limitation représente un tournant majeur dans le paysage fiscal automobile français, avec des implications significatives pour les acheteurs potentiels de voitures émettant des niveaux élevés de CO2.
Un malus au poids qui va peser sur le portefeuille
En 2022, le paysage fiscal automobile s'est également enrichi d'un nouvel instrument écologique : le malus au poids, aussi connu sous l'appellation "taxe sur la masse en ordre de marche" (TMOM).
Ces réformes du malus au poids entrant en vigueur en 2024 encouragent les conducteurs à opter pour des véhicules plus légers et plus respectueux de l'environnement. Le seuil de déclenchement sera fixé à 1 600 kg au lieu de 1 800 kg actuellement. Les véhicules dont le poids excède la limite devront payer une pénalité de 10 € par kg supplémentaire. Ce qui distingue ce malus de 2023 à celui de 2024, c'est son caractère progressif. Le montant de la taxe variera en fonction de l'excédent de poids du véhicule :
Ce durcissement du malus au poids s'inscrit dans une tendance plus large visant à encourager le choix de véhicules plus légers et plus respectueux de l'environnement. Les automobilistes devront donc tenir compte de ces nouvelles règles lorsqu'ils feront leur prochain achat automobile.
En somme, l'année 2024 marquera un tournant majeur dans la fiscalité automobile française. Les réformes annoncées, sous l'égide de la "loi industrie verte," se traduiront par des mesures drastiques pour les automobilistes. Avec un barème remodelé, le malus écologique, ciblera encore plus les véhicules à forte émission de CO2.
Simultanément, l'introduction du malus au poids, renforcé par des seuils abaissés et une progressivité accrue, impliquera des coûts supplémentaires pour les propriétaires de véhicules plus lourds. Alors que les enjeux écologiques deviennent de plus en plus prégnants, les automobilistes français devront réfléchir soigneusement à leurs futurs choix de véhicules, en tenant compte de ces modifications significatives de la fiscalité automobile en 2024.
Si vous aussi vous recherchez un nouveau véhicule pour l’année 2023 et que vous avez besoin de conseil ou d'assistance pour le trouver, n’hésitez pas à prendre rendez-vous avec l'un de nos conseillers Otto.
Si vous ne connaissez pas le modèle de véhicule qui correspond à vos besoins ou que vous en avez une vague idée, faites notre test de compatibilité automobile gratuit.